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cessenon
Description du blog :
Histoires de Cessenon et d'ailleurs, avec des textes d''actualité (cf. articles parus dans l'HdJ)
Catégorie :
Blog Journal intime
Date de création :
27.04.2006
Dernière mise à jour :
19.07.2008
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Vente des Biens nationaux à Béziers et Saint-Pons

Vente des Biens nationaux à Béziers et Saint-Pons

Posté le 25.11.2007 par cessenon
Il s’agit d’une thèse produite par monsieur Paul Cambon, docteur en Droit, publiée en 1951 par l’imprimerie spéciale du Paysan du Midi.
Rappelons le contexte national. Les caisses du Royaume qui étaient vides avant 1789, ce qui avait conduit à la convocation des Etats Généraux, le sont toujours après le 14 juillet. Aussi le 2 novembre de la même année l’Assemblée Constituante prend un décret au terme duquel les biens ecclésiastiques sont déclarés biens nationaux. Vont s’y ajouter, par le décret du 19 décembre 1789, ceux des domaines de la Couronne.
La vente de ces biens demandant un certain temps, on procède, via les assignats, à une manière d’emprunt. Ceux-ci sont gagés sur la valeur des biens nationaux qui seront vendus « à la chaleur des enchères et à l’extinction des feux » dans les mois qui vont suivre.
En fait il y aura deux phases dans la vente des biens : ceux de première origine qui concernent les biens ecclésiastiques ou des domaines de la Couronne, ceux de seconde origine qui appartenaient aux émigrés.
Le département de l’Hérault est divisé en quatre districts qui recouvrent avec quelques variantes les quatre arrondissements qui ont existé jusqu’en 1926.
A Béziers on enregistre, du 7 janvier 1791 au 15 Brumaire an IV (5 novembre 1795), 435 séances de ventes de biens de première origine. Estimé à 8 671 000 livres l’ensemble des biens vendus atteint, résultat de la dévaluation de l’assignat, l’adjudication de 18 674 00 livres.
A Cessenon, dans le district de Saint-Pons, l’abbaye de Fontcaude fournit les lots les plus importants. La métairie de Cazalviel avec bâtiments, jardins, champs, vignes, garrigues, estimée 7 144 livres, est acquise pour 12 000 par Théron. Celle de La Bousquette avec maison, four, patus, champs, vignes, olivettes et herme de 30 sétérées, échoit pour la somme de 6 025 livres à Moustelon, fermier.
Le domaine de Fontcaude lui-même, avec l’emplacement du cloître de l’église, bâtiments, champs, olivettes, vignes, prés, hermes et garrigues de 69 sétérées est acquis sans concurrent pour 21 355 livres par Tailhade, tailleur d’habits à Vieussan. Ce dernier, n’ayant pas effectué les premiers paiements, le domaine a été revendu à la folle enchère. C’est Bonnet, négociant à Saint-Chinian qui l’emporte après 15 enchères pour une somme de 20 000 livres.
C’est la bourgeoisie qui se taille la part du lion dans les ventes de première origine. Pour la seule commune de Béziers elle acquiert, pour un montant de 3 230 000 livres, 150 des 210 lots mis à la vente. Les 60 lots restant, sont achetés, pour un prix de 1 200 000 livres principalement par des artisans. 14 des 15 domaines vendus à Béziers (Lézigno, La Galinière, Saint-Bauzile, Bourgade, Saint-Pierre-d’Apuyo, métairies des Salles, La Grange-Basse, Saint-Hippolyte, Cabrials, Les Brégines, Mercorent, Saint-Jean-de-Libron, Garissou, Capiscol et Saint-Marcel) viennent dans les mains de bourgeois.
Seul Saint-Jean-de-Libron est acheté par un cordonnier, Pierre Marc qui le morcela presque immédiatement.
Les terres sont le plus souvent adjugées à la bourgeoisie rurale.
Les lois des 6 – 14 août 1792 ordonnent le morcellement des lots afin de permettre leur acquisition par des gens ayant peu de moyens financiers. Ces lois seront appliquées dans le district de Béziers. A Cazouls d’Hérault par exemple 94 lots ont moins de 1 hectare et parmi eux 29 sont formés par le morcellement d’un seul champ.
Une disposition particulière, les bons de 500 livres, contenue dans l’article 2 du décret du 13 septembre 1793, va dans le même sens. « Les chefs de famille non-propriétaires résidant dans les communes où il n’y a pas de terrains communaux, auront la faculté d’acheter des biens d’émigrés, jusqu’à concurrence de 500 livres chacun, payables en vingt annuités sans intérêt »
En application de cette législation les communes devaient dresser dans le délai d’un mois l’état des chefs de famille ou veufs ou veuves ayant des enfants qui n’ont aucune propriété et qui ne sont pas compris sur les rôles des impositions.
A Cessenon, comme en de nombreux autres endroits, on renâcle à cette exécution. Le maire de la commune déclare le 2 Messidor an II « le conseil municipal a reconnu qu’il n’y avait pas lieu de délibérer parce que la commune a des terrains communaux et que si quelque citoyen n’a pas de possessions territoriales, c’est sa faute : il peut en prendre et il lui en sera départi quand il voudra ».
Même attitude à Pierrerue ou le maire répond à l’agent national du district de Saint Pons « Tu sais qu’il y a des communaux vacants dans la commune où tout individu va librement défricher ce qui lui convient. Aussi le présent peut te servir de certificat négatif. Vive la Montagne ! »
En fait la mesure des bons de 500 livres, même quand la liste des indigents a été fournie, ne fut guère suivie d’effet. A Bessan par exemple où ont été recensés 22 indigents, 6 seulement utilisèrent leur bon. Il faut préciser que les acquéreurs n’avaient pas les moyens de se procurer les outils et les animaux nécessaires à l’exploitation de leurs lots. Dans les districts de Béziers et Saint Pons ce fut donc un échec complet.
Dans la thèse de Monsieur Cambon deux anecdotes ont été relevées à propos des biens de deuxième origine.
A Cessenon sont mis en vente des bâtiments ayant appartenu à Stanislas Xavier prince français émigré. Apparemment il s’agit du futur Louis XVIII. Lesdits bâtiments, estimés à 3 180 livres, sont acquis pour 5 200 livres par un Cessenonais du nom de Vernazobres.
A Lespignan 25 femmes se portent acquéreurs de plusieurs des 250 lots provenant de la propriété du duc de Fleury alors que leurs maris ont acheté pour leur propre compte. Il n’est pas précisé toutefois si elles ont fait monter les enchères !
A noter également que des ventes avec ou sans enchères ont été effectuées au chef-lieu du département. Dans ce deuxième cadre, à Cessenon sont adjugés, pour la somme de 198 livres, à un certain Vigne, appartement en forme de grotte et cazal cependant que Riche, un autre Cessenonais, agriculteur de son état, acquiert pour 513 livres une écurie et une petite maison où logeait le vicaire.
Dans le district de Béziers les biens nationaux de première ou deuxième origine représentent 6,2 % de la surface totale. Dans celui de Saint-Pons cette proportion n’est que de 1,5 %.



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:: Les commentaires des internautes

beau
Posté par rachid le 25.11.2007
jolie article un beau blog , continue...... mon blig zizo101988.center.....
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pages d'histoire
Posté par redon jeannine le 20.01.2008
j'ai été vivement intéressée par ces pages d'histoire du Biterrois. Bravo!


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